MENU /
mentions légales /
Propriétaire du site :
TRACE ARCHITECTES :
SARL TRACE Architectes au capital de 95 280 €
Ayant son siège social au 69, rue du général Leclerc F-59510 HEM
Immatriculée au RC de Lille Métropole sous le n° 347 417 164
SIRET 347 417 164 00030   -   NAF 7111Z
Dispositions légales / Droits d’auteurs :
L’ensemble de ce site est la propriété de TRACE ARCHITECTES.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de TRACE ARCHITECTES.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Copyright sur les textes et les images :
L’utilisateur du site web de TRACE ARCHITECTES s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de TRACE ARCHITECTES, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de TRACE ARCHITECTES.
Etablissements de liens :
Après accord préalable de TRACE ARCHITECTES, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site TRACE ARCHITECTES ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Droits des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.